Mentions légales
INFORMATION EDITEUR
Le site www.espritmariage.fr est la propriété de la société ESPRIT MARIAGE.
Le site a été conçu et réalisé par
WATUSI. Il est géré et mis à jour par iceux en consultation
avec les représentants d’ESPRIT MARIAGE. L'hébergement
est assuré par la société OVH. Le site www.espritmariage.fr est optimisé pour une consultation en 1024 x 768 sur navigateurs
de génération récente. Pour toutes remarques sur
le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur : webmaster@watusi.fr.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le présent site constitue une oeuvre
dont WATUSI est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code
de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes,
slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non
ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la
propriété exclusive de ESPRIT MARIAGE ou de tiers ayant
autorisé son usage. Les reproductions, sur un support papier ou
informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées
sous réserve qu'elles soient strictement réservées
à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires
et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes
aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété
Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction,
représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé
que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site,
de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans
avoir obtenu l'autorisation préalable de ESPRIT MARIAGE est strictement
interdite et constitue un délit de contrefaçon.
CARACTERE DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE
WATUSI ne peut garantir l ’exactitude, la précision
ou l’exhaustivité des informations mises à disposition
sur le site. Ces informations n'engagent pas contractuellement WATUSI
et WATUSI décline toute responsabilité sur les décisions
qui pourraient être prises à partir de ces informations.
WATUSI décline, par ailleurs, toute responsabilité pour
toute interruption du site, survenance de bogues et pour tout dommage
survenant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné
une modification des informations consultables sur le site. Le contenu
du site est susceptible de modification sans préavis.
|
PROTECTIONS DES DONNEES PERSONNELLES
ESPRIT MARIAGE s ’engage à conserver
la confidentialité des informations éventuellement fournies
en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute
serait amené à transmettre à ESPRIT MARIAGE pour
l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions
de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 Janvier 1978.
A ce titre, l’Internaute dispose d’un droit d’accès,
de rectification ou de suppression des informations personnelles le concernant,
droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier
à l’adresse suivante ESPRIT MARIAGE 55, avenue Sainte Foy
92200 Neuilly sur Seine ou par e-mail à contact@espritmariage.fr
FONCTIONNEMENT ET VIRUS
WATUSI ne pourra être tenu responsable de
dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l'utilisation
de ce site WEB , ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser,
ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus, ou encore
d'un problème de ligne ou de système.
SITES LIES
Le site peut inclure des liens vers d'autres sites
WEB ou d'autres sources Internet. L'acc ès à tous les autres
sites Internet liés à ce site WEB se fait aux risques de
l'utilisateur. Dans la mesure où ESPRIT MARIAGE ne peut contrôler
ces sites et ces sources externes, ESPRIT MARIAGE ne peut être tenu
pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources
externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu,
publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible
sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, ESPRIT
MARIAGE ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes
avérés ou allégués consécutifs ou en
relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au
contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites
ou sources externes.
|